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Date Titre Type de session Téléchargement
20/12/2019 Action sociale en faveur du personnel départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Hygiène et sécurité
Démarche de prévention du Département
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Communication
Budget 2020
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Budget primitif 2020
Service d'Incendie et de Secours
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Commission locale d'information sur la centrale électronucléaire de Civaux
Inscription de crédits
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Budget primitif 2020
Administration générale
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Gestion de la dette
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 La fiscalité directe
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 La fiscalité indirecte
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Les concours financiers de l'Etat
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Les recettes liées à l'action sociale
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Les recettes du patrimoine
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Recettes diverses
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Délégations en matière d'emprunts, de ligne de trésorerie et de placements de fonds
Année 2020
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental
20/12/2019 Créances irrécouvrables
Admissions en non-valeur
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20/12/2019 Marchés publics
Compte-rendu sur les marchés publics en application de l'article L 3221-11 du Code Général des Collectivités Territoriales
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20/12/2019 Projet de budget 2020
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique 		Réunion du Conseil Départemental

Dernière mise à jour le 24/04/2020