Les Délibérations du Conseil Départemental

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Date	Titre	Type de session	Téléchargement
20/12/2019	Education Budget primitif 2020 Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Transport des élèves et étudiants en situation de handicap Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Bâtiments départementaux Budget Primitif 2020 Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne (ACTIV') Commission de l'Aménagement du Territoire	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Accompagnement des communes et des territoires pour l'investissement dans la Vienne - ACTIV '2 Modification du contrat de territoire de la Communauté Urbaine Grand Poitiers Commission de l'Aménagement du Territoire	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	ACTIV' - Volet 2 Fonds exceptionnel Commission de l'Aménagement du Territoire	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Solidarité territoriale Soutien aux organismes d'ingénierie territoriale Agence des Territoires 86 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement 86 Commission de l'Aménagement du Territoire	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (S.M.A.P.B.) Inscription de crédits Modification des statuts et désignation des délégués Commission de l'Aménagement du Territoire	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	La politique départementale d'insertion et du retour à l'emploi Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Conventions relatives aux contrats aidés Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2 3 4
20/12/2019	La technopole du Futuroscope Budget principal Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Budgets annexes Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Politique culturelle Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Evénements et actions culturels Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Développement du réseau de lecture publique Programme de travail et inscription des crédits Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Archives départementales Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Projet schéma départemental des solidarités 2020-2024 Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2 3
20/12/2019	La solidarité avec les personnes âgées Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	La solidarité avec les personnes en situation de handicap Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	La petite enfance Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	La protection de l'enfance Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Action sociale Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2 3 4 5 6 7 8 9
20/12/2019	Frais de services communs dans le budget des solidarités Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Plan santé Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Budget 2020 agriculture Commission de l'Agriculture et de la Ruralité	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Schéma d'aménagement numérique Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Voirie départementale Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Plan jeunesse Déclic Commission de la Jeunesse et des Sports	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Politique sportive Sport pour tous Commission de la Jeunesse et des Sports	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Politique sportive Sport de haut niveau Commission de la Jeunesse et des Sports	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Les axes d'intervention pour le tourisme Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Futuroscope - Palais des Congrès - ARENA Budget annexe Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Coopération internationale Budget 2020 Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	BP 2020 Convention avec les Comités de Jumelage entretenant une coopération avec le Burkina Faso Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Schéma Départemental de l'Habitat (2017-2022) Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2 3
20/12/2019	Les actions relatives au logement en faveur des publics défavorisés Gestion déléguée au Fonds de Solidarité pour le Logement de la Vienne (FSL 86) Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Budget 2020 environnement Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Création d'un appel à projets "Plan arbres" pour la période 2020-2021 Stratégie et Engagement de la Vienne en Environnement Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Désignation dans les organismes extérieurs Commission de suivi de site d'un dépôt d'hydrocarbures sur la commune de Chasseneuil-du-Poitou Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Etablissement Public Territorial de Bassin Charente Désignation d'un représentant du Département au sein du Comité Syndical Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2
20/12/2019	Convention de partenariat concernant le patrimoine bâti des Collectivités Stratégie et Engagement de la Vienne en Environnement Commission du Logement et de l'Environnement	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Départemental Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Indemnités des élus Inscription de crédits Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Association Mutuelle de Retraite des anciens conseillers généraux de la Vienne Subvention d'équilibre Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Avantages en nature Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Dépenses de personnel Inscription de crédits Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1
20/12/2019	Personnel départemental Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport Annexe 1 2 3 4 5 6
20/12/2019	Recrutement, Mobilité et Formation Communication interne et télétravail Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Actions en faveur de la médecine préventive et suivi médical obligatoire pour le personnel départemental Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport
20/12/2019	Personnel départemental Titres-restaurant - Remboursement des trajets "domicile travail" Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Réunion du Conseil Départemental	Délibération Rapport

Dernière mise à jour le 24/04/2020