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| Date | Titre | Type de session | Téléchargement |
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| 26/03/2020 |
Collèges privés du département
Contribution aux dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniciens, ouvriers et de service Individualisation du 1er trimestre 2019-2020 Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap
Remboursement familles (tiers taxi ou transports en commun) Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap
Aides aux familles pour le transport individuel (indemnités kilométriques) Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Convention relative aux contrats aidés au profit des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active
Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Politique culturelle
Commission de la Culture et de l'Evénementiel |
Commission Permanente | |
| 26/03/2020 |
Fonds Cantonal d'Animation Locale
Individualisation des dossiers de subvention Commission de la Culture et de l'Evénementiel |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Partenariat avec la société AMMAREAL pour l'élimination de documents à la Bibliothèque Départementale de la Vienne
Commission de la Culture et de l'Evénementiel |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Recours ponctuel à l'association départementale de la sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADSEA) pour la réalisation de mesures d'évaluation
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Voirie départementale
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes |
Commission Permanente | |
| 26/03/2020 |
Sport de haut niveau
Aides aux athlètes de haut niveau et aux équipes nationales Commission de la Jeunesse et des Sports |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Associations sportives
Contrats d'objectifs aves les Comités Sportifs Départementaux Commission de la Jeunesse et des Sports |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Associations sportives
Individualisation de subventions Commission de la Jeunesse et des Sports |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Soutien aux acteurs du tourisme départemental
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Schéma Départemental de l'Habitat
Commission du Logement et de l'Environnement |
Commission Permanente | |
| 26/03/2020 |
Aides aux organismes de logement, d'urbanisme et d'aménagement
Commission du Logement et de l'Environnement |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Demande de garantie d'emprunt présentée par Habitat de la Vienne
pour l'acquisition en VEFA de 11 logements à Saint Benoit Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique |
Commission Permanente |
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| 26/03/2020 |
Demande de garantie d'emprunt présentée par Habitat de la Vienne
pour la construction d'un foyer d'hébergement à Saint Benoit Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique |
Commission Permanente |
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Dernière mise à jour le 24/04/2020