Les Délibérations du Conseil Départemental

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Date	Titre	Type de session	Téléchargement
14/02/2020	Ecoles publiques et privées du département Classes de découverte Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Collèges publics du département Avenant n°1 à la convention cadre entre le Département de la Vienne et les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Collèges publics du département Fonds commun des services d'hébergement Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Collèges publics du département Désignation des personnalités qualifiées siégeant aux conseils d'administration des collèges publics du département de la Vienne Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Collèges publics du département Dotation globale de fonctionnement complémentaire pour le collège Jean Monnet de Lusignan Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Collèges privés du département Subvention d'investissement 2019-2020 Aide exceptionnelle au collège La Providence de Poitiers Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap Aides aux familles pour le transport individuel (indemnités kilométriques) Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap Remboursement familles (tiers, taxi ou transports en commun) Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Immeubles départementaux Cession d'immeubles à Lusignan Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Immeubles départementaux Constitution d'un droit de passage à Savigné Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne - ACTIV' 2 Annulations et individualisations de subventions Commission de l'Aménagement du Territoire	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne Individualisation du Volet 3 - Projets d'initiative locale Commission de l'Aménagement du Territoire	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Organisation du deuxième salon de l'apprentissage et de l'emploi Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Avenant n°2 à la convention de gestion du revenu de solidarité active avec la caisse dallocations familiales de la Vienne n°2017-C-DGAS-SRSA-005 Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Contentieux RSA Compte-rendu sur la compétence accordée au Président en application de l'article L 3221-10-1 du Code Général des Collectivités Territoriales Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Affectation du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ) Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Technopole du Futuroscope Location des immeubles de bureau Arobase Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Contrat territoire-lecture entre l'Etat - Ministère de la Culture (Direction Régionale des Affaires Culturelles de Nouvelle-Aquitaine), le Département de la Vienne et la Communauté de Communes du Haut-Poitou Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Système d'archivage électronique AMADEO Avenant n°1 à la convention d'adhésion et accueil de nouveaux adhérents Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2
14/02/2020	Fonds Cantonal d'Animation Locale Individualisation des dossiers de subvention Commission de la Culture et de l'Evénementiel	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Modifications du règlement départemental d'aide sociale aux personnes âgées et aux personnes handicapées Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2 3 4 5 6
14/02/2020	Aides en faveur des étudiants en médecine, chirurgie dentaire, orthophonie et masso-kinésithérapie Individualisation de crédits pour compléments d'aides Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Avenant au contrat de ville de la Communauté Urbaine de Grand Poitiers Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Convention organisant les modalités d'exercice de l'autorité parentale pour les enfants de la Vienne pupilles de l'Etat Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Aide financière du Département à la Caisse d'Allocations Familiales de la Vienne dans le cadre de la semaine nationale de la petite enfance du 23 au 28 mars 2020 Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Promotion de l'agriculture Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles Commission de l'Agriculture et de la Ruralité	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Déviation de la RN 147 à Lussac-les-Châteaux Constitution de la Commission intercommunale daménagement foncier Commission de l'Agriculture et de la Ruralité	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Subventions internet haut débit par satellite et wimax Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Voirie départementale Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2 3 4 5 6 7 8
14/02/2020	Voirie départementale Acquisitions immobilières à Latillé Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Voirie départementale Déclassement du domaine public et échange immobilier à Chasseneuil-du-Poitou Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Voirie départementale Classement partiel de la voie communale 33 dans la voirie départementale à Senillé-Saint-Sauveur Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Voirie départementale Régularisation de situation foncière Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Sport de haut niveau Aide aux grands clubs Commission de la Jeunesse et des Sports	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2
14/02/2020	Associations sportives Individualisations de subventions Commission de la Jeunesse et des Sports	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Coopération internationale Soutien à la mobilité internationale des collèges Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Coopération internationale Aide à la mobilité internationale - dispositif Campus mouv' 86 Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Schéma Départemental de l'Habitat Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2 3 4
14/02/2020	Approbation de la Convention Intercommunale d'Attributions (CIA) 2020-2025 de Grand Poitiers Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2
14/02/2020	Approbation de la charte de prévention des expulsions locatives de la Vienne 2020-2025 Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Aides aux organismes de logement, d'urbanisme et d'aménagement Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2
14/02/2020	Politique logement du Département de la Vienne Annulations de subventions Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Découverte des espaces naturels sensibles Appel à projets pour les Collèges, individualisation de subventions Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Creuse Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2
14/02/2020	Assainissement Commission du Logement et de l'Environnement	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1 2
14/02/2020	Mandats spéciaux Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Commission Permanente	Délibération Rapport
14/02/2020	Personnel départemental Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Commission Permanente	Délibération Rapport Annexe 1
14/02/2020	Rapport d'information sur la gestion des emprunts Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique	Commission Permanente	Délibération Rapport

Dernière mise à jour le 24/04/2020